Bonjour à tous,

La date de votre contrôle technique approche et vous voudriez bien le passer haut la main,
Vous avez-eu une contre visite et vous ne comprenez pas pourquoi,
Vous avez un doute sur un des points de contrôle, etc...

Posez moi vos questions et j'essayerai d'y répondre.

Attention à la diffamation, je ne veux pas savoir le nom du contrôleur et son numéro d'agrément; pareil pour le centre ne me communiquez pas le nom du réseau. Je répondrai en toute transparence, merci pour votre compréhension.

Amicalement, Bertrand.

Bonsoir, nous avons eu confirmation au boulot. Pour le CT des 2 roues çà ne se fera pas. Passage du CT tous les ans à partir de 2014, çà ne verra pas le jour tout de suite... Le CT à l'échelon Européen tombe à l'eau également...

Par contre CT sur les remorques et caravanes toujours en discution.

Cordialement.

Bonsoir bumblebee
Merci pour cette bonne nouvelle

bonne nouvelle

Enfin si ça passe pour les remorques ????? La nouvelle sera pas si bonne que ça.

Moi je men fou les voiture je lai met pas sur remorque
Mdr on

C'est bien pratique d'avoir un plateau JP, ça sert très souvent (surtout aux copains d’ailleurs).

tu crois qu'elle va passer celle là salut Bertrand et bien pour ton sujet
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Bonjour, je voudrais savoir quels sont les risques liés au
propriétaire d’un véhicule, au regard de l’assurance et du code de la route .


Je m’explique, et pour exemple : un véhicule qui ne
roule plus depuis plusieurs mois, remisé dans un garage fermé à clé et
sécurisé, ce garage se trouvant dans une propriété elle même fermée à clé et
sécurisée, véhicule assuré tous risques, la date du contrôle technique étant
bien évidemment dépassée et en cas de vol du dit véhicule.


Merci pour la réponse.


Bien cordialement.

ticoq974 a écrit:

tu crois qu'elle va passer celle là salut Bertrand et bien pour ton sujet
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Salut, effectivement pas enmerdé avec l'électronique et oui çà passe au contrôle !

Le petit hic, c'est la frappe à froid si elle a moins de 30 ans et l'éclairage des feux avant anormalement bas

bmag52,

Ton véhicule est roulant ou non roulant ? Cordialement.

Bonjour bumblebee76.


Dans l'exemple cité et réel, le véhicule est en parfait état de rouler et en conformité avec la règlementation exception faite du contrôle technique non à jour.


(pour résumer le véhicule n'est pas utilisé sur la voie publique mais tout de même assuré)

Ok, petit rappel : si ton CT n'est pas à jour tu n'es pas en conformité avec la réglementation. Donc, amende de 135 € et immobilisation de ton véhicule, c'est-à-dire à la rétention de ton certificat d'immatriculation pendant une durée de 7 jours.

Ce qu'il faut savoir c'est que pour ton assurance, le contrôle technique prouve que ton véhicule est en bon état. Là, ton véhicule ne roule pas donc çà ne craint pas. Mais, administrativement parlant, qu'il roule ou qu'il ne roule pas avec une assurance en validité, le CT doit être à jour. Même si la voiture ne roule pas, elle présente quand même un danger.
Pour te rassurer, le mieux est de regarder dans ton contrat d'assurance voir même en parler à ton assureur.

Et c'est quoi comme auto ?

Cordialement.

Pour être plus explicite le véhicule est en parfait état de rouler,assuré,le seul problème c'est que le contrôle technique n'a pas été effectué par le propriétaire car celui-ci est hospitalisé depuis huit mois et il n'a pas de famille.

Dans ce cas précis si le véhicule était volé,la responsabilité du propriétaire peut-elle être mise en cause simplement par-ce que le contrôle technique n'est pas effectué puisqu'il est dans l'incapacité physique d'effectuer cette démarche et que le véhicule lui serait soustrait???

Re : le CT doit être à jour même si il est immobilisé.

Le jour ou il va sortir de l'hôpital il va bien déplacer l'auto et s'en servir. Faut pas qu'il lui arrive quelquechose de grave ni qu'il rencontre les forces de l'ordre.

En ce qui concerne le vol de son véhicule, là ce n'est pas dans la législation. Je ne peux te répondre.

Cordialement.

Si je me suis permis de poser cette question c'est que cette personne est mon voisin et que je lui rend service.

Mais ce matin j'ai eu la surprise d'avoir un appel tel du responsable du centre de contrôle technique qui est chargé de contrôler son véhicule m'expliquant qu'il avait envoyé un courrier de relance et qu'il n'avait pas de réponse et il m'a expliqué qu'il fallait impérativement qu'il effectue ce contrôle technique car il venait d'avoir un cas similaire dans sa clientèle et que le véhicule avait été volé et que le propriétaire rencontrait de gros problèmes, c'est là raison de ma question!.

Maintenant vrais ou pas! et qui plus est il est improbable qu'il reconduise ce véhicule un jour.

Cordialement

Ecoute, sans le savoir je te dis également la même chose.
Le CT doit-être réalisé.

Bizarre que le contrôleur appèle généralement ont envoient les relances et c'est tout. Parfois, c'est même le réseau qui s'en occupe. Sans doute qu'il manque de taf... en ce moment c'est creux...

Que ton voisin reconduise ou pas son véhicule ce n'est pas ton soucis. Tu le dépanne c'est bien mais sans être parano faut quand même penser quoi faire en cas de pépin. Je présume que la voiture est chez toi donc vaut mieux prendre des précautions.

Va voir ton assureur avant de faire quoi que se soit. Moi c'est ce que je ferai.


Cordialement.

Comme tu dis ce n'est pas mon soucis, rendre service est une chose, je ne vais me prendre la tête pour si peu, la suite à donner a cette affaire dépendra des évènements concernant la santé de ce pauvre homme.

Et qui plus est il n'est certainement pas le seul à avoir un véhicule qui ne roule plus et qui n'a pas son contrôle technique.

Je pense que l'on doit bien être d'accord sur ce point pour pouvoir rouler sur la voie publique avec un véhicule de plus quatre ans le contrôle technique est obligatoire,mais si l'on ne va pas sur la voie publique avec ce même véhicule il n'est plus obligatoire cela n'a plus aucun intérêt.
Ceci merci pour tes réponses et excuses moi de t'avoir ennuyé avec ces questions

Bien cordialement

Bonsoir bumblebee
Voilà ma question. .
Au ct peut on nous refuser pour un autre moteur que celui d'origine
Exemple une 205 cti 1.6 avec un moteur v6?

Oui JP, a mon avis il faudra que tu commence par la passer aux mines, puis au controle technique. Sinon ta carte grise ne correspondra pas au véhicule.

Bonjour

apporter une modification notable sur un véhicule comme dans le cas de JP comporte d'énormes problèmes administratif si le véhicule doit être utilisé sur route ouverte.

Je pense qu'il est fortement conseiller de voir avec la D-R-I-R-E mais avant cela surtout se renseigner pour savoir ce que dit la loi à propos de modification notable sur un véhicule et auprès des assurances .

Rien n'est impossible mais dans un tel cas il n'y a pas que le changement du moteur à prendre en compte il y a toute la partie sécurité freins fixation etc.
si la partie modification du véhicule représente un exploit technique, la partie administrative est un vrais parcours du combattant.
Bon courage

Pour exemple. voir ci-dessous.

> Article R322-8 du code de la route (Décret nº 2003-1186 du 11 décembre 2003 art. 11, art. 13 II Journal Officiel du 13 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004).
I. Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise, doit donner lieu de la part de son propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département du lieu d'immatriculation accompagnée de la carte grise du véhicule aux fins de modification de cette dernière. Le propriétaire conserve, s'il existe, le coupon détachable dûment rempli.
II. Cette déclaration est établie conformément à des règles fixées par le ministre chargé des transports et doit être effectuée dans le mois qui suit la transformation du véhicule.
III. Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer le délai, prévus au présent article, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.


Au niveau du moteur par exemple seul l'échange standard est accepté légalement et pour que l'échange soit considéré comme standard il faut que le type moteur soit le même, il n'est donc qu'il n'est pas légal de changer un moteur 688 D7 12 (1108cm3) par un 688 C7 11 (1108cm3 lui aussi). Et donc il est encore moins autorisé de changer un moteur 956cm3 par un 1108cm3 alors que la puissance fiscale et la puissance DIN de ces moteurs est la même et qu'ils équipent tout deux des 4L. Et ne parlons même pas des montages de moteur 1400cm3.


Le problème c'est que la loi parle de modifications "notables" par rapport à la carte grise, mais la notion de "notable" est déjà très vague («notable : [ad. sing. invariant en genre] remarquable, important, Qui est digne d'être signalé»). Dans l'absolu ce sont les modifications par rapport au certificat de conformité du modèle ayant servi à l'homologation (feuille des mines) qui sont interdites. Toutes modifications d'un point figurant sur ce certificat imposent une nouvelle homologation.
Or sur ce certificat on retrouve énormément d'information sur le véhicule interdisant de ce fait bon nombre de modifications comme par exemple :
- la motorisation (cylindré et type moteur) donc pas le droit de changer le moteur sauf en échange standard
- la hauteur sous coque donc pas le droit de rehausser ou rabaisser le véhicule
- le type de freinage donc pas le droit de mettre des freins à disque à la place des tambours
- les dimensions d'origine pneus : il existe des équivalences mais n'importe quel pneu ne peux pas être monté…
- les équipements moteur et donc pas le droit de changer un carbu d'origine contre un gros carbu double-corps ou de changer son arbre à cames par exemple

Au niveau de la compagnie d'assurances : elle doit avoir été mise au courant des modifications et pourra, forte de cette information : soit refuser d'assurer le véhicules (mais ce n'est pas le genre de la maison), soit modifier le contrat en fonction des modifications apportés (augmenter le prix de la cotisation dans le cas d'un moteur plus gros par exemple) soit tout simplement assurer le véhicule normalement.
Ceci dit, il vaut mieux être prudent avec les assureurs et demander un papier écris comme quoi ils ont été mis au courant de la modification, sans quoi ils pourraient feindre l'ignorance si ça devait mal tourner.

Bonjour bmag52, je comprends bien... y'a pas de soucis Cordialement.

Bonjour jp59, d'accord avec micka et bmag52.

Voici un petit lien sympas qui permet de comprendre l'ensemble des défauts avec pour chacun d'eux une explication technique.

Cliquez ICI

Cordialement.

Sur ce même site des "questions - réponses" sur le Contrôle Technique ICI

Cordialement.

bonjour bertrand, je voulais savoir s'il été vrai que le prix d'une visite au CT pouvez varier d'un centre à l'autre

Bonsoir Jean-Pierre, ce qu'il faut savoir dans un premier temps c'est qu'il n'y a pas de prix fixe pour le contrôle technique. Les tarifs sont libre. Il en est de même pour les contres visites. Certaines sont gratuites d'autres sont payantes.

Amicalement, Bertrand

bonsoir bertrand,j'aurai voulu un renseignement
voila j'ai un collégue qui a acheté ,une Ancienne (CHAMBORD)
son probléme:il est en train de la remettre en état, la mécaniques est presque fini
le souci il ne peut avoir la carte grise car il faut que le controle technique soit fait!
la voiture et en bourgogne et il faut quelle vienne à evry probléme comment il fait il ne peut pas rouler sans carte grise?

Salut Jean-Pierre,

Effectivement, il n'a pas le droit de rouler sans carte grise.

La première solution serait de la ramener sur un plateau à Evry si possible.

Ensuite, la voiture il l'a acheté avec ou sans une carte grise ?

Avant, on pouvait faire un contrôle technique sur des véhicules dit "non roulant". Mais depuis l'entrée en vigueur du SIV le 15 octobre 2009, les contrôles techniques de ce genre ne sont plus délivrés par les centres de visites périodiques. Il suffisait de passez un contrôle technique "non roulant" où le seul contrôle consistait à vérifier le numéro de chassis. Une carte grise avec la mention "non roulant" notifiée en Z.1 était alors remise en préfecture.
Le propriétaire d'un véhicule "non roulant" n'est plus autorisé à circuler avec celui-ci sur les voies ouvertes à la circulation publique et la validité du certificat d'immatriculation du véhicule est alors suspendue par le ministre de l'intérieur. (Article R322-6 du code de la route modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 6).

La solution est de faire un CPI (Certificat Provisoire d'Immatriculation) il pourra rouler pendant un mois avec en attendant de faire sa carte grise. Donc, tu m'as bien compris c'est valable qu'1 mois. Il est soit délivré immédiatement par la préfecture ou le professionnel agréé, soit envoyé par l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS). Avec ce CPI, il sera possible de passer le contrôle technique.

D'ailleurs, à ce sujet si vous n'avez pas votre carte grise originale le jour du contrôle technique il est interdit de se présenter avec la photocopie de la CG.
Les autres documents présentés peuvent être notamment :
- le certificat d'immatriculation provisoire,
- ou en cas d'immobilisation du véhicule, la fiche de circulation provisoire, valable 7 jours, délivrée par les autorités de police,
- ou en cas de perte ou de vol du certificat d'immatriculation, la fiche d'identification du véhicule délivrée par les services préfectoraux et la copie de la demande de duplicata ou la copie de la déclaration de perte ou de vol,
- ou en cas de véhicule précédemment immatriculé à l'étranger, le certificat d'immatriculation étranger ou une pièce officielle prouvant l'origine de propriété ou prouvant que le certificat d'immatriculation a été retiré et le certificat de conformité communautaire.
La désignation du document présenté à la place du certificat d'immatriculation doit figurer sur le procès-verbal du contrôle technique ou de la visite technique complémentaire, s'il y a lieu et dans les enregistrements informatiques liés au contrôle technique ou à la visite technique complémentaire, s'il y a lieu.

Voilà, amicalement @+

Salut

J'ai une petite question concernant mon utilitaire Renault Kangoo 1,5 D, je l'ai acheté l'année dernière et le contrôle a été fait en Mars 2012. Je dois donc faire un contrôle intermédiaire si j'ai bien compris au plus tard en Mars 2013. Ce CT concerne quels éléments?

Merci de m'éclairer

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Antoine

Essentiellement la pollution Antoine.

bonjour
a quand le contrôle du fap,sur véhicule équipé,je veux dire présence et efficacité bien sur.il y a de plus en plus de société qui se charge de défapper et derrière cela on laisse faire

Merci micka pour la réponse a++

salut
je rajouterais le controle de l'identification du vehicule
n° de serie
mais le 1.5 dci ne fumme pas donc no stress antoine

Mechanicker a écrit:

Merci micka pour la réponse a++

Non, il n'y a pas que la pollution qui est contrôlé justement.

Il y a toute l'identification "fonction 0" entière comme pour une VTP et la "fonction 9" le fonctionnement du moteur, l'étanchéité de l'échappement, le niveau d'huile, la pollution et l'OBD si il est concerné, etc...

Pour faire court, tu peux avoir une contre visite pour les plaques d'immatriculation, une frappe à froid, si le capot ne s'ouvre pas (renvoi du véhicule), un niveau d'huile incorrect (en dessous du mini et au dessus du maxi), une fuite à l'échappement, une fuite de LR, le ventilo qui ne s'arrête pas, le voyant d'eau qui s'allume, une fuite de carburant, une opacité importante bref toute la "fonction 9".

Cordialement.

anoi a écrit:

bonjour
a quand le contrôle du fap,sur véhicule équipé,je veux dire présence et efficacité bien sur.il y a de plus en plus de société qui se charge de défapper et derrière cela on laisse faire

Bonjour, pour l'instant on contrôle que visuellement. J'ai entendu parlé qu'il y aurait un contrôle plus appronfondi mais pour l'instant rien de concret. Il faut savoir que le défappage est interdit.

Cordialement.

popeye05 a écrit:

salut
je rajouterais le controle de l'identification du vehicule
n° de serie
mais le 1.5 dci ne fumme pas donc no stress antoine

Il faut se méfier des tuyaux de gazole, j'ai déjà vu des fuites dessus. Cordialement.

Bonjour bumblebee76

Pourquoi sur la vignette du contrôle technique apposée sur le pare-brise apparaît maintenant le N° de série du véhicule.
Je sais tu vas me répondre que certains constructeurs l’apposent dans un coin du pare- brise !
Une pratique qui n’était pas faite auparavant même sur les véhicules ou le N° de série n’était pas apposé dans un coin du pare-brise.

Si c’est pour aider la police à faire son travail cela aide bien aussi les voleurs de véhicules.
Merci pour ta réponse .

Bien cordialement.

Bonjour bmag52,

Les rapports, timbres, et vignettes ont changés.
Sur la vignette qui doit être apposée sur le pare-brise il y a d'inscrit l'immatriculation, la date du prochain CT, le numéro de série de la voiture ainsi que l'agrément du centre. Voir l'Arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes.

Pour ta question, je t'invite à adresser un courriel à l'OTC ICI

Cordialement.

La preuve d’un contrôle (hors renvoi de véhicule) est constituée par :

- le procès-verbal de contrôle technique ;

- ou le timbre apposé sur le certificat d'immatriculation ;

- ou à défaut, une attestation délivrée par le contre de contrôle qui a effectué la visite.

La vignette apposée sur le pare-brise n’est pas une preuve du contrôle.


Cordialement.

[quote="bumblebee76"]Salut Jean-Pierre,

Effectivement, il n'a pas le droit de rouler sans carte grise.

La première solution serait de la ramener sur un plateau à Evry si possible.

Ensuite, la voiture il l'a acheté avec ou sans une carte grise ?

Avant, on pouvait faire un contrôle technique sur des véhicules dit "non roulant". Mais depuis l'entrée en vigueur du SIV le 15 octobre 2009, les contrôles techniques de ce genre ne sont plus délivrés par les centres de visites périodiques. Il suffisait de passez un contrôle technique "non roulant" où le seul contrôle consistait à vérifier le numéro de chassis. Une carte grise avec la mention "non roulant" notifiée en Z.1 était alors remise en préfecture.
Le propriétaire d'un véhicule "non roulant" n'est plus autorisé à circuler avec celui-ci sur les voies ouvertes à la circulation publique et la validité du certificat d'immatriculation du véhicule est alors suspendue par le ministre de l'intérieur. (Article R322-6 du code de la route modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 6).

La solution est de faire un CPI (Certificat Provisoire d'Immatriculation) il pourra rouler pendant un mois avec en attendant de faire sa carte grise. Donc, tu m'as bien compris c'est valable qu'1 mois. Il est soit délivré immédiatement par la préfecture ou le professionnel agréé, soit envoyé par l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS). Avec ce CPI, il sera possible de passer le contrôle technique.

D'ailleurs, à ce sujet si vous n'avez pas votre carte grise originale le jour du contrôle technique il est interdit de se présenter avec la photocopie de la CG.
Les autres documents présentés peuvent être notamment :
- le certificat d'immatriculation provisoire,
- ou en cas d'immobilisation du véhicule, la fiche de circulation provisoire, valable 7 jours, délivrée par les autorités de police,
- ou en cas de perte ou de vol du certificat d'immatriculation, la fiche d'identification du véhicule délivrée par les services préfectoraux et la copie de la demande de duplicata ou la copie de la déclaration de perte ou de vol,
- ou en cas de véhicule précédemment immatriculé à l'étranger, le certificat d'immatriculation étranger ou une pièce officielle prouvant l'origine de propriété ou prouvant que le certificat d'immatriculation a été retiré et le certificat de conformité communautaire.
La désignation du document présenté à la place du certificat d'immatriculation doit figurer sur le procès-verbal du contrôle technique ou de la visite technique complémentaire, s'il y a lieu et dans les enregistrements informatiques liés au contrôle technique ou à la visite technique complémentaire, s'il y a lieu.

Voilà, amicalement @+ [/quote
j'ai appris qu'un ct peut-être fait sur place un technicien du ct qui relève le n°de série et qui établie un ct non roulant pour aller en Prefectureétablir une CG non roulante en attendant d'avoir fait (finir les travaux de mises aux normes)

Salut Jean-Pierre, je t'ai écrit ceux-ci :

Citation :

Avant, on pouvait faire un contrôle technique sur des véhicules dit "non roulant". Mais depuis l'entrée en vigueur du SIV le 15 octobre 2009, les contrôles techniques de ce genre ne sont plus délivrés par les centres de visites périodiques. Il suffisait de passez un contrôle technique "non roulant" où le seul contrôle consistait à vérifier le numéro de chassis. Une carte grise avec la mention "non roulant" notifiée en Z.1 était alors remise en préfecture.
Le propriétaire d'un véhicule "non roulant" n'est plus autorisé à circuler avec celui-ci sur les voies ouvertes à la circulation publique et la validité du certificat d'immatriculation du véhicule est alors suspendue par le ministre de l'intérieur. (Article R322-6 du code de la route modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 6).

Cà ne se fait plus !
Ton ami a t-il oui ou non acheté son véhicule avec une carte grise ? Si non, qu'est-ce qu'il a comme document ?

@+

bumblebee76 a écrit:

Bonjour bmag52,

Les rapports, timbres, et vignettes ont changés.
Sur la vignette qui doit être apposée sur le pare-brise il y a d'inscrit l'immatriculation, la date du prochain CT, le numéro de série de la voiture ainsi que l'agrément du centre. Voir l'Arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes.

Pour ta question, je t'invite à adresser un courriel à l'OTC ICI

Cordialement.

Bonsoir bumblebee76 merci pour les liens.

Cordialement

De rien @+

En cas de besoin d'obtenir un duplicata de votre dernier contrôle technique, ou un historique des contrôles effectués, merci de vous référer à la page ICI

bonsoir Bertrand,jeviens de rentrer,j'étais chez Norauto et sur le parking j'ai vu un monsieur qui avait la même saxo que moi bleue,même année 1998,mais essence
modèle BIC 1,1L,et il avait un problème il a fait son C.T et il ne passe pas,il a trop de CO2, donc contre-visite
on lui a conseillé de mettre un produit dans le carter d'huile et un autre dans le réservoir et de faire au moins 300kms avant de la représenter
pourtant m'a t-il dit je venais de faire la vidange ,il fait sa vidange tous les 2 ans sa voiture à 106000kms
je lui ai dit moi je fais la vidange tout les ans:huile,filtre huile,filtre à gasiol, filtre à air

Ma question:si son tôt de CO2 est trop élevé c'est peut-être du à ce qu'il n'entretient pas bien sa voiture

Il ne la pousse pas assez !!!

micka a écrit:

Il ne la pousse pas assez !!!

avec toi Micka

Salut à tous

Les produits ne feront rien, les gars ont raison faut lui ramoner la tronche car c'est une voiture conduite trop pépère et çà peut fausser tout lors d'un contrôle pollution.

Petit rappel pour les véhicules qui ne roule pas et qui se présentent au CT.
Faites bien chauffer la voiture, un bon décrassage peut tout changer. Pareil pour les freins AR dit à tambour, faites chauffer tout çà afin que les machoires prennent bien leur place et faire disparaitre un peu cette rouille qui vous empêchent de freiner. C'est le soucis que l'on rencontre le plus sur des voitures de personnes agées.

Cordialement.

Bonjour et merci ,Bertrand,le conseil est bon pour moi!car j'ai 3 CT à faire cette année: en juillet 1re pour c4,en novembre 2 CT:la clio et la saxo 15 et 16 ans
Chez Norauto,j'ai la carte ils font des remises sur les CT,je ne sais plus lesquels centres,mais je préfère aller à celui ou mon pote travaille,il connait mes voitures
a+ BERTRAND,amitié JP